Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTION
Ten Cate Thiolon B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3798042
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
EVOLUTION de Ten Cate Thiolon B.V

Présentation de la marque EVOLUTION

Déposée le 17 janvier 2011 par la société étrangère Ten Cate Thiolon B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société étrangère Ten Cate Thiolon B.V domicilié(e) G. van der Muelenweg - 27443 RE NIJVERDAL - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTION est expirée depuis le 17 janvier 2021.

Ten Cate Thiolon B.V a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTION


Ten Cate Thiolon B.V., société de droit néerlandais - G. van der Muelenweg - 27443 RE NIJVERDAL - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Fibres synthétiques pour la fabrication de gazon artificiel, autres qu'à usage textile ; matières plastiques mi-ouvrées sous forme de granulés, autres qu'à usage textile ; fils pour gazon artificiel.

Fils ; filés ; fils en matières plastiques ou en caoutchouc à usage textile.